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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMINOX Simplifiée
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EQUALINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUALINE
GEMINOX Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
96618229
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque EQUALINE

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) GEMINOX Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUALINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMINOX Simplifiée domicilié(e) 16 rue des Ecoles,29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2305485) - 29410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 530 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2305485) - 95880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUALINE est expirée depuis le 28 mars 2016.

GEMINOX Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ECOLANE , IXOLIA , NOVALITHE


GEMINOX Société Anonyme Simplifiée - 16 rue des Ecoles,29410 SAINT-THEGONNEC (dossier no 2305485) - 29410 - France - SIREN 340530864


Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2305485) - 95880 - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2006 n°2305485 - Publication au BOPI 2006-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

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